•
ACCIDENT L'accident est
le résultat d'une action soudaine provenant
d'une cause extérieure entraînant
un dommage corporel ou matériel.
•
ANNEXE Embarcation
de service embarquable par le bateau assuré
ou à bord de celui-ci.
•
AYANT DROIT Personne
qui a acquis d'une autre un droit (héritier).
•
BATEAU ASSURE Le Bateau désigné
aux conditions particulières y compris:
- Les équipements tels que moteurs, gréement,
voilure, accastillage,
- Son mobilier fixe,
- Le matériel de navigation faisant corps
avec le bateau y compris les vêtements de
mer attachés au bateau,
- Les annexe(s) et embarcations de sauvetage y
compris leur(s)
moteur(s),
Le contenu, c'est-à-dire:
- Les mobilier, matériel et accessoires
de navigation ne faisant pas corps avec le bateau
y compris les vêtements de mer attachés
au bateau,
- Vos biens et effets personnels ainsi que ceux
des passagers et équipiers, lorsqu'ils
se trouvent dans le bateau et que celui ci est
doté d'une cabine et/ou d'un coffre fermés
à clés.
•
BIENS ET EFFETS PERSONNELS Biens et effets personnels
qui sont emportés à bord pour votre
usage personnel et plus généralement
tous équipements et objets ne servant ni
à la vie à bord ni à la navigation.
Ne sont pas pris en compte au titre des biens
et effets personnels les bijoux, pierreries et
perles fines, objets d'art ou de collection, sculptures
ou peintures, métaux précieux, monnaies,
billets de banque, titres, papiers et documents
personnels.
•
DESARMEMENT Débarquement
du matériel et des provisions d'un bateau
en vue de son hivernage soit à flot soit
à terre.
